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| 07 Nov 2008 à 09:12 | diffamation et dénigrement sur internet |
 _miss_ Message privé Usager Supprimé Msg: 2923 Inscription: 2008-10-30 Bloquer |
Diffamation et dénigrement sur Internet Difficile pour les entreprises de contrôler les contributions des internautes sur les blogs ou sur les forums de discussion. Elles disposent toutefois de moyens d'action contre la diffamation. Panorama des recours. (07/06/2005) Avocat aux Barreaux de Paris et de Bruxelles, chargé d'enseignement à l'Université Paris I (Sorbonne) Le site L'Internet devient le lieu de toutes les expressions, qu'elles soient légitimes ou abusives. Tout un chacun peut s'exprimer sur tous les sujets, que ce soit sur des sites personnels, des blogs ou des forums de discussion. Ces nouveaux supports décuplent les moyens d'expression, et donc aussi les " dérapages ". Les grandes sociétés s'inquiètent aussi de plus en plus des imputations éventuellement diffamatoires commises contre elles par voie d'internet. Voici peu, ce qui inquiétait encore le chef d'entreprise, c'était une " brève " peu favorable dans la presse nationale ou régionale. Aujourd'hui, en termes d'audience, il sait qu'il a autant, voir davantage, à craindre d'un site ou d'un forum en ligne. Voici un panorama succinct des actions possibles contre des propos jugés diffamatoires ou dénigrants sur l'Internet. |
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| 07 Nov 2008 à 09:14 | Re: diffamation et dénigrement sur internet |
 bidule13 Message privé Bavard Msg: 1591 Inscription: 2008-10-21 Bloquer |
Citation du message publié par _miss_
Diffamation et dénigrement sur Internet Difficile pour les entreprises de contrôler les contributions des internautes sur les blogs ou sur les forums de discussion. Elles disposent toutefois de moyens d'action contre la diffamation. Panorama des recours. (07/06/2005) Avocat aux Barreaux de Paris et de Bruxelles, chargé d'enseignement à l'Université Paris I (Sorbonne) Le site L'Internet devient le lieu de toutes les expressions, qu'elles soient légitimes ou abusives. Tout un chacun peut s'exprimer sur tous les sujets, que ce soit sur des sites personnels, des blogs ou des forums de discussion. Ces nouveaux supports décuplent les moyens d'expression, et donc aussi les " dérapages ". Les grandes sociétés s'inquiètent aussi de plus en plus des imputations éventuellement diffamatoires commises contre elles par voie d'internet. Voici peu, ce qui inquiétait encore le chef d'entreprise, c'était une " brève " peu favorable dans la presse nationale ou régionale. Aujourd'hui, en termes d'audience, il sait qu'il a autant, voir davantage, à craindre d'un site ou d'un forum en ligne. Voici un panorama succinct des actions possibles contre des propos jugés diffamatoires ou dénigrants sur l'Internet.  he tu veux en venir ou! |
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| 07 Nov 2008 à 09:14 | Re: diffamation et dénigrement sur internet |
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_miss_ Message privé Usager Supprimé Msg: 2923 Inscription: 2008-10-30 Bloquer |
Le droit de réponse Lorsqu'une personne est mise en cause dans un article de presse, sa première réaction sera probablement de solliciter un droit de réponse. Afin de mettre fin aux errements de la jurisprudence, la loi pour la confiance dans l'économie numérique a institué un droit de réponse en ligne (voir notre chronique du 29/09/04). Toutefois, pour l'heure, son applicabilité est sujette à caution car le décret d'application n'est pas encore adopté. Dans l'intervalle, il sera prudent de privilégier une action en référé fondée sur la diffamation ou le dénigrement. La diffamation en ligne Selon la loi du 29 juillet 1881, est considérée comme diffamation "toute allégation ou imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé" (article 29 de la loi). Dans le cas de la diffamation, l'intention coupable est présumée et il appartient à l'auteur de la "diffamation" d'apporter la preuve de sa "bonne foi" ("l'exception veritatis"  . Une démonstration toujours difficile puisqu'elle exige que soient réunies au moins quatre conditions : la sincérité (le diffamateur croyait vrai le fait diffamatoire), la poursuite d'un but légitime (le souci d'informer et non de nuire), la proportionnalité du but poursuivi et du dommage causé et le souci d'une certaine prudence. L'auteur de la diffamation qui veut invoquer "l'exception veritatis", dispose de dix jours pour le faire après la signification de la citation en faisant connaître au ministère public ou au plaignant les faits qualifiés dans la citation et pour lesquels il entend prouver la vérité ainsi que les copies des pièces qu'il compte verser aux débats et les noms des témoins par lesquels il compte apporter la preuve de ce qu'il avance. Le plaignant dispose ensuite de 5 jours (et il doit le faire au moins 3 jours francs avant l'audience) pour fournir les copies des pièces et les noms des témoins par lesquels il compte apporter la preuve du contraire. Il est important de noter que ces règles procédurales (prescrites à peine de nullité), à l'origine prévues en cas de poursuites correctionnelles, sont également applicables aux procédures civiles, et ce même s'il s'agit d'une action en référé. Ainsi, si la personne se prétendant diffamée décide de solliciter le tribunal de grande instance - siégeant en référé - pour supprimer les propos diffamatoires publiés sur un site Web, elle devra faire signifier l'assignation au ministère public et faire élection de domicile auprès d'un avocat du ressort du tribunal de grande instance saisi. Autre formalité essentielle : la citation devra mentionner les articles de la loi qui édictent la peine encourue… L'action en diffamation (civile ou pénale) se prescrit après 3 mois, à compter de la première mise en ligne de l'écrit jugé diffamatoire. Il est donc conseillé d'agir très rapidement, en faisant immédiatement constater les propos par un huissier ou par l'Agence pour la Protection des programmes, qui est également habilitée à dresser des constats reconnus valables en justice. L'action doit être dirigée contre le directeur ou le codirecteur de la publication, dont le nom et les coordonnées doivent obligatoirement être mentionnées sur le site (sauf en cas de site "perso", qui peut rester anonyme mais dont l'identité doit être conservée par l'hébergeur). |
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| 07 Nov 2008 à 09:15 | Re: diffamation et dénigrement sur internet |
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_miss_ Message privé Usager Supprimé Msg: 2923 Inscription: 2008-10-30 Bloquer |
Citation du message publié par bidule13
he tu veux en venir ou!je t'explique en mp loll |
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| 07 Nov 2008 à 09:16 | Re: diffamation et dénigrement sur internet |
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bidule13 Message privé Bavard Msg: 1591 Inscription: 2008-10-21 Bloquer |
Citation du message publié par _miss_
je t'explique en mp loll whaoooooooooooooouuuuuuuuuwwwwwwww  |
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| 07 Nov 2008 à 09:17 | Re: diffamation et dénigrement sur internet |
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_miss_ Message privé Usager Supprimé Msg: 2923 Inscription: 2008-10-30 Bloquer |
La compétence des tribunaux Le demandeur peut saisir, à son choix, la juridiction du lieu où demeure le défendeur, la juridiction du lieu du fait dommageable, ou encore celle dans le ressort de laquelle le dommage a été subi. En pratique, lorsque les propos litigieux ont été diffusés sur l'internet, tous les tribunaux du pays seront compétents. |
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| 07 Nov 2008 à 09:19 | Re: diffamation et dénigrement sur internet |
 christrops Message privé Membre actif Msg: 878 Inscription: 2008-04-25 Bloquer |
Citation du message publié par _miss_
Diffamation et dénigrement sur Internet Difficile pour les entreprises de contrôler les contributions des internautes sur les blogs ou sur les forums de discussion. Elles disposent toutefois de moyens d'action contre la diffamation. Panorama des recours. (07/06/2005) Avocat aux Barreaux de Paris et de Bruxelles, chargé d'enseignement à l'Université Paris I (Sorbonne) Le site L'Internet devient le lieu de toutes les expressions, qu'elles soient légitimes ou abusives. Tout un chacun peut s'exprimer sur tous les sujets, que ce soit sur des sites personnels, des blogs ou des forums de discussion. Ces nouveaux supports décuplent les moyens d'expression, et donc aussi les " dérapages ". Les grandes sociétés s'inquiètent aussi de plus en plus des imputations éventuellement diffamatoires commises contre elles par voie d'internet. Voici peu, ce qui inquiétait encore le chef d'entreprise, c'était une " brève " peu favorable dans la presse nationale ou régionale. Aujourd'hui, en termes d'audience, il sait qu'il a autant, voir davantage, à craindre d'un site ou d'un forum en ligne. Voici un panorama succinct des actions possibles contre des propos jugés diffamatoires ou dénigrants sur l'Internet. la diffamation se fait partout. Ces chefs d'entreprises dont vous parlez ne sont pas victimes, les vraies victimes ce sont nous les consommateurs et qu'il ya des internauts qui nous aident à se mefier d'eux etpar contre d'autres nous poussent à leur faire confiance ceux la travaillent pour ces patrons malhonnêtes |
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| 07 Nov 2008 à 09:20 | Re: diffamation et dénigrement sur internet |
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_miss_ Message privé Usager Supprimé Msg: 2923 Inscription: 2008-10-30 Bloquer |
Citation du message publié par christrops
la diffamation se fait partout. Ces chefs d'entreprises dont vous parlez ne sont pas victimes, les vraies victimes ce sont nous les consommateurs et qu'il ya des internauts qui nous aident à se mefier d'eux etpar contre d'autres nous poussent à leur faire confiance ceux la travaillent pour ces patrons malhonnêtes la lois que j'ai sortie ici est pour tout le monde pareil |
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| 07 Nov 2008 à 09:21 | Re: diffamation et dénigrement sur internet |
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_miss_ Message privé Usager Supprimé Msg: 2923 Inscription: 2008-10-30 Bloquer |
Dans presque tous les cas, le tribunal, s'il constate l'existence d'une diffamation ou d'un dénigrement, ordonnera la publication de la décision sur la page d'accueil du site de la partie condamnée, selon une durée et des modalités qu'il détermine. Il ordonnera aussi dans certains cas, la publication de la décision dans un ou plusieurs quotidiens nationaux. Enfin, il est possible de demande au juge des référés l'allocation d'une indemnité provisionnelle, qui sera laissée à son appréciation |
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| 07 Nov 2008 à 09:28 | Re: diffamation et dénigrement sur internet |
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christrops Message privé Membre actif Msg: 878 Inscription: 2008-04-25 Bloquer |
Citation du message publié par _miss_
oui, mais le tribunal qui est compétent est celui d'abord du lieu où l'acte a été commisLa compétence des tribunaux Le demandeur peut saisir, à son choix, la juridiction du lieu où demeure le défendeur, la juridiction du lieu du fait dommageable, ou encore celle dans le ressort de laquelle le dommage a été subi. En pratique, lorsque les propos litigieux ont été diffusés sur l'internet, tous les tribunaux du pays seront compétents. félicitation êtes vous étudiantes en droit ou avoate? ou le lieu du domicile d'accusé ou plaignant, c'est à la partie civile d'en décider |
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| 07 Nov 2008 à 09:32 | Re: diffamation et dénigrement sur internet |
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christrops Message privé Membre actif Msg: 878 Inscription: 2008-04-25 Bloquer |
Citation du message publié par _miss_
la lois que j'ai sortie ici est pour tout le monde pareil oui excuser moi, j'étais si naif de ne pas essayer de comprendre le sujet |
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| 07 Nov 2008 à 09:33 | Re: diffamation et dénigrement sur internet |
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_miss_ Message privé Usager Supprimé Msg: 2923 Inscription: 2008-10-30 Bloquer |
Citation du message publié par christrops
oui, mais le tribunal qui est compétent est celui d'abord du lieu où l'acte a été commis félicitation êtes vous étudiantes en droit ou avoate? ou le lieu du domicile d'accusé ou plaignant, c'est à la partie civile d'en décider juste une simple informaticienne |
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| 07 Nov 2008 à 09:33 | Re: diffamation et dénigrement sur internet |
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_miss_ Message privé Usager Supprimé Msg: 2923 Inscription: 2008-10-30 Bloquer |
Citation du message publié par christrops
oui excuser moi, j'étais si naif de ne pas essayer de comprendre le sujet l'erreur est humaine eraré humanum est |
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| 07 Nov 2008 à 09:40 | Re: diffamation et dénigrement sur internet |
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_miss_ Message privé Usager Supprimé Msg: 2923 Inscription: 2008-10-30 Bloquer |
Le Tribunal de grande instance de Paris, dans une ordonnance du 22 janvier 2003, vient de donner un élément supplémentaire visant à déterminer la juridiction compétente en matière de diffamation et d’injures commises sur un site internet. Selon cette ordonnance, seul le tribunal de grande instance peut juger de ces infractions. Par une ordonnance du 22 janvier 2003, le Tribunal de grande instance de Paris vient d’apporter des éléments supplémentaires dans le débat concernant la détermination du juge compétent en matière d’action civile pour diffamation et injures commises sur un site internet. Il rejette la position donnant compétence au tribunal d’instance en ce domaine. L’origine du débat prend corps dans une disposition du Code de l’organisation judiciaire issue d’une loi du 25 mai 1838. L’article R. 321-8 dispose en effet, que le tribunal d’instance connaît « des actions civiles pour diffamation ou pour injures publiques ou non publiques, verbales ou écrites, autrement que par voie de la presse ». Internet constitue-t-il une publication par voie de presse ? Dans l’affirmative, seul le tribunal de grande instance serait compétent. A l’inverse, dans la négative, le tribunal d’instance serait seul à pouvoir statuer sur une telle affaire. |
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| 07 Nov 2008 à 10:26 | Re: diffamation et dénigrement sur internet |
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christrops Message privé Membre actif Msg: 878 Inscription: 2008-04-25 Bloquer |
Citation du message publié par _miss_
juste une simple informaticienne félicitation, j'avoue que vous avez retenu la leçon judiciaire |
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| 07 Nov 2008 à 10:27 | Re: diffamation et dénigrement sur internet |
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christrops Message privé Membre actif Msg: 878 Inscription: 2008-04-25 Bloquer |
Citation du message publié par _miss_
l'erreur est humaine eraré humanum est oui, merci de votre compréhension et je vous souhaite un bon courage pour votre parcours vital |
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| 07 Nov 2008 à 10:29 | Re: diffamation et dénigrement sur internet |
 Poehina Message privé Habituée Msg: 7956 Inscription: 2008-06-02 Bloquer |
Très bonne idée que ce post..... Bonne journée  |
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| 07 Nov 2008 à 10:31 | Re: diffamation et dénigrement sur internet |
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_miss_ Message privé Usager Supprimé Msg: 2923 Inscription: 2008-10-30 Bloquer |
Citation du message publié par christrops
félicitation, j'avoue que vous avez retenu la leçon judiciaire Merci |
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| 07 Nov 2008 à 10:31 | Re: diffamation et dénigrement sur internet |
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_miss_ Message privé Usager Supprimé Msg: 2923 Inscription: 2008-10-30 Bloquer |
Citation du message publié par christrops
oui, merci de votre compréhension et je vous souhaite un bon courage pour votre parcours vital et re merci  Bonne journée |
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| 07 Nov 2008 à 10:33 | Re: diffamation et dénigrement sur internet |
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_miss_ Message privé Usager Supprimé Msg: 2923 Inscription: 2008-10-30 Bloquer |
Citation du message publié par Poehina
Très bonne idée que ce post..... Bonne journée Merci à toi zaussi ,j'en demande pas des réponse mais juste que certains users en prennent conscience et calmé un peut certains esprit ! Bonne journée à toi aussi  |
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| 07 Nov 2008 à 10:33 | Re: diffamation et dénigrement sur internet |
 shabkar Message privé Superstar Msg: 10929 Inscription: 2006-10-16 Bloquer |
Citation du message publié par bidule13
whaoooooooooooooouuuuuuuuuwwwwwwww kikou mon bidule sorry pour le tél. pitin il dékonne à mort, je l'ai récupéré avant hier, et entendu ton message avec luc.....  et dire que tu étais ici, sniffff...!!! |
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| 07 Nov 2008 à 10:46 | Re: diffamation et dénigrement sur internet |
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_miss_ Message privé Usager Supprimé Msg: 2923 Inscription: 2008-10-30 Bloquer |
Citation du message publié par shabkar
kikou mon bidule sorry pour le tél. pitin il dékonne à mort, je l'ai récupéré avant hier, et entendu ton message avec luc..... et dire que tu étais ici, sniffff...!!! bonjour shabkar je pense que bidule est occupé en ce moment |
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| 07 Nov 2008 à 10:50 | Re: diffamation et dénigrement sur internet |
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bidule13 Message privé Bavard Msg: 1591 Inscription: 2008-10-21 Bloquer |
Citation du message publié par shabkar
kikou mon bidule sorry pour le tél. pitin il dékonne à mort, je l'ai récupéré avant hier, et entendu ton message avec luc..... et dire que tu étais ici, sniffff...!!! vi mon shab bordeaux by nigth soiree memorable piti !! suis plus tout jeune pour ça!!  |
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| 07 Nov 2008 à 10:50 | Re: diffamation et dénigrement sur internet |
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bidule13 Message privé Bavard Msg: 1591 Inscription: 2008-10-21 Bloquer |
Citation du message publié par _miss_
bonjour shabkar je pense que bidule est occupé en ce moment grrrrrrrrrrrrrr |
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| 07 Nov 2008 à 10:54 | Re: diffamation et dénigrement sur internet |
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_miss_ Message privé Usager Supprimé Msg: 2923 Inscription: 2008-10-30 Bloquer |
Citation du message publié par bidule13
grrrrrrrrrrrrrr |
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